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Hébergeur du site :
aYaline – iTourisme
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Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com
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Les crédits photos
Photos Moulin de la Brée : © La communauté de communes Ile d’Oléron. CDCIO_RMPIO_PC
Charentes tourisme
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7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
